TVA

Nous appliquons le taux de TVA applicable à nos produits et services. Ce taux dépend de ce que tu commandes, de l’adresse de livraison et, pour les commandes professionnelles au sein de l’UE, de ton numéro d’identification à la TVA.

Contrôle le numéro d’identification à la TVA

TVA à 21 % : le taux normal

Le taux normal de 21 % s’applique à la plupart des produits en Belgique. Un taux réduit peut s’appliquer à certaines publications. Sous certaines conditions, un taux de TVA de 0 % peut s’appliquer aux livraisons à des entreprises établies dans d’autres pays de l’UE et aux exportations en dehors de l’UE.

TVA à 6 %

Le taux réduit de 6 % peut s’appliquer en Belgique à certains livres, brochures, journaux et magazines. L’application de ce taux dépend notamment de la nature, du contenu et de la conception de la publication, ainsi que des conditions légales applicables à la catégorie concernée.

Les publications entièrement ou principalement destinées à des fins publicitaires ne bénéficient en principe pas du taux réduit. Le taux normal de 21 % s’applique donc généralement aux dépliants, flyers et à de nombreux catalogues de produits.

Notre système de commande applique automatiquement une TVA de 21 %. Tu penses que ton produit peut bénéficier du taux réduit ? Passe d’abord ta commande, puis contacte-nous. Nous vérifierons ta commande et, si le taux réduit s’applique, nous adapterons la TVA et la facture.

Tu souhaites en savoir plus ? Consulte les taux de TVA du SPF Finances.

TVA à 0 % pour les livraisons à des entreprises au sein de l’UE

La livraison de biens depuis les Pays-Bas à une entreprise établie dans un autre pays de l’UE peut être considérée comme une livraison intracommunautaire. Si toutes les conditions sont remplies, nous appliquons un taux de TVA de 0 %. En tant qu’acheteur, tu déclares l’acquisition intracommunautaire dans le pays de destination des biens.

Les principales conditions sont les suivantes :

• Les biens sont transportés depuis les Pays-Bas vers un autre pays de l’UE.
• Tu es une entreprise et tu renseignes un numéro d’identification à la TVA valide délivré par un autre pays de l’UE lors de ta commande.
• Notre comptabilité nous permet de prouver que les biens ont été transportés vers l’autre pays de l’UE.
• La livraison et l’acquisition intracommunautaire sont déclarées conformément aux règles de TVA applicables.

La commande ne remplit pas ces conditions, par exemple parce que tu ne disposes pas d’un numéro d’identification à la TVA étranger valide ? Nous appliquons alors le taux de TVA correspondant au produit et à l’adresse de livraison.

Vérifier un numéro de TVA : Vérification d’un numéro de TVA dans VIES.

Nos produits sont livrés depuis les Pays-Bas. Pour une livraison intracommunautaire, nous indiquons donc notre numéro d’identification à la TVA néerlandais sur la facture, même si tu commandes sur notre site belge et que tu disposes d’un numéro d’identification à la TVA belge.

TVA à 0 % pour les livraisons en dehors de l’UE

Ta commande est livrée en dehors de l’UE, par exemple en Suisse, au Royaume-Uni ou aux États-Unis ? Le taux de TVA de 0 % peut alors s’appliquer. Il s’agit d’une exportation. Aucun numéro d’identification à la TVA n’est nécessaire, mais notre comptabilité doit nous permettre de prouver que les biens ont effectivement quitté l’UE.

Afficher les prix avec ou sans TVA

En bas de chaque page produit, tu peux choisir d’afficher les prix avec ou sans TVA. Tu peux ainsi consulter les prix selon tes préférences.